Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEVANO
Madame Lysiane NAVET épouse BREUIL, Citoyenne française

Numéro de dépôt :
1368292
Date de dépôt :
21/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/1996

Présentation de la marque TEVANO

Déposée le 21 août 1986 par madame Lysiane NAVET épouse BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEVANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Lysiane NAVET épouse BREUIL domicilié(e) 23, rue de la Cavée, CLAMART, Hauts de Seine France, Madame Josiane NAVET épouse LECLERC, Citoyenne française,10, rue Marconi, CLAMART, Hauts de Seine, Franceet Madame Raymonde Julienne Françoise DUVAL épouse NAVET, Citoyenne française,23, rue de la Cavée, CLAMART, Hauts de Seine, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque TEVANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEVANO est expirée depuis le 21 août 1996.

Lysiane NAVET épouse BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : TEVANO , TA ISOL , RACLETTE OZANNE


Madame Lysiane NAVET épouse BREUIL, Citoyenne française - 23, rue de la Cavée, CLAMART, Hauts de Seine France, Madame Josiane NAVET épouse LECLERC, Citoyenne française,10, rue Marconi, CLAMART, Hauts de Seine, Franceet Madame Raymonde Julienne Françoise DUVAL épouse NAVET, Citoyenne française,23, rue de la Cavée, CLAMART, Hauts de Seine, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.